Catégorie : Présentation

  STATUTS   TITRE PREMIER : CONSTITUTION – DENOMINATION – SIEGE – DUREE – OBJET   ARTICLE 1er : CONSTITUTION   IL EST CONSTITUE ENTRE CEUX QUI ADHERENT AUX PRESENTS STATUTS, UNE ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI N° 60-315 DU 21 SEPTEMBRE Voir plus …